Arrêtés Municipaux

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Septembre 2024

Arrêté n°2024-213 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - Livraison béton Impasse Louise Michel

Arrêté n°2024-214 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - déambulation des Tambores du sud dans les rues de la ville

Arrêté n°2024-212 portant Permission de Voirie - 4 rue Paul ADER

Arrêté n°2024-216 portant Permission de Voirie - 1 impasse Mirabeau

Arrêté n°2024-218 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réfection de toiture

Arrêté n°2024-217 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-219 portant Modification des règles et stationnement et de circulation - Forum des associations

Arrêté n°2024-223 portant Réglementation de la circulation et stationnement rue Marcelin Albert

Arrêté n°2024-224 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, raccordement Enedis

Arrêté n°2024-225 portant Réglementation de la circulation et stationnement parvis de la Médiathèque

Arrêté n°2024-226 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Foire d'Automne

Arrêté n°2024-227 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - raccordement Enedis

Arrêté n°2024-221 portant Stationnement interdit dans le périmètre du parvis de l'église, Chapitre Géminian

Arrêté n°2024-222 portant Autorissation d'occupation de la voie publique pour stationner le camion de la troupe TADAM en spectacle aux halles

Arrêté n°2024-220 portant Demande d'autorisation de voirie-pose d'un échaffaudage 6 rue Oulmède

Arrêté n°2024-231 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour travaux avce nacelle

Arrêté n°2024-229 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2024-228 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Journées du patrimoine (avenant)

Arrêté n°2024-230 portant modification des règles de stationnement et de circulation - Déambulation des Tambores du Sud dans les rues de la ville (avenant)

Arrêté n°2024-233 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement

Arrêté n°2024-234 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour qtationner un mini bus d'information

 

 

Octobre - novembre 2024

Arrêté n°2024-242 portant Interdiction d'accès et utilisation des pelouses

Arrêté n°2024-237 portant Autorisation d'occupation du domaine public routier de la commune délivrée à titre précaire au restaurant pizzeria "pizzeria Scililia" 41 boulevard Jean Jaurès

Arrêté n°2024-236 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 4-6 rue du 4 septembre

Arrêté n°2024-235 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Travaux intérieurs 18 rue Elie Sermet

Arrêté n°2024-238 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 8 rue du Mail

Arrêté n°2024-239 portant Autorisation d'occupation du domaine public - Rando challenge 2024

Arrêté n°2024-240 portant Modification des régles de stationnement et de circulation - remplacement d'un pteau télécom chemin de l'Estagnol

Arrêté n°2024 - 241 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - effacement BT sur le poste tramways

Arrêté n°2024-243 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 7 Bld Jean Jaurès

Arrêté n°2024-244 portant Demande d'autorisation de voirie - pose d'un échafaudage 13 rue Racine

Arrêté n°2024-245 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Marché de plein air stationnement rue du Docteur Ferroul - Place Salengro

Arrêté n°2024-246 portant Modification des règles de stationnement et de circulation, pose d'une pompe à chaleur 31 avenue Jeanne d'Arc

Arrêté n°2024-247 portant Pemis de détention d'un chien de 1er catégorie

Arrêté n°2024-248 portant Permis de détention chien de 1er catégorie

Arrêté n°2024-249 portant Réglementation du stationnement et de la circulation - Guingette place Salengro

Arrêté n°2024-251 portant Réglementation de la circulation et du stationnement Dépôt de gerbe 13 novembre 

Arrêté n°2024-252 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 8 rue du Mail

Arrêté n°2024-253 portant Ouverture temporaire du Parc de la bourgade

Arrêté n°2024-250 portant Réglementation de la circulation "Dépôt de gerbe du 11 novembre"

Arrêté n°2024 -260 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour la fête du vin nouveau

Arrêté n°2024-254 portant Permission de voirie - Chemin des Olivettes

Arrêté n°2024-255 portant autorisation du domaine public  pour travaux avec nacelle

Arrêté n°2024-256 portant modification des règles de stationnement avenue Nelly OLIN - pose des réseaux secs

Arrêté n°2024-258 portant modification des règles de stationnement et de circualtion  chemin des olivettes

Arrêté n°2024-259 portant modification des règles de stationnement Avenue Nelly OLIN 

Arrêté n°2024-261 portant modification des règles de stationnement Boulevard Francois Mitterrand 

Arrêté n°2024-262 portant Modification des règles de stationnement et de circualtion - travaux raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-236 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Festivités Halloween rue du 1er mai

Arrêté n°2024-264 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pur déménagement Bld François Mitterrand

Arrêté n°2024-265 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Réservation d'emplacement pour benne et véhicule, rue Saint Simon

Arrêté n°2024-266 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Abbatage des platanes Bld F.MITTERRAND

Arrêté n°2024-257 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - Mise en place de la fibre sur poteaux télécom RD 412 et chemin d'Aubian

Arrêté n°2024-267 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-268 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - vide grenier le 11.11.2024

Arrêté n°2024-269 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 41 Bld de Vingré

Arrêté n°2024-270 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - raccordement ENEDIS

Arrêté n°2024-272 portant Modification des règles de circulation chemin de l'arbre blanc

Arrêté n°2024-273 portant Modification des règles de stationnement - travaux parking Rouquet

Arrêté n°2024-271 portant Demande d'autoristaion de voirie - pose d'un échafaudage 4-6 rue du 4 septembre (prorogation)

Arrêté n°2024-274 portant Modification des règles de stationnement et de circulation - travaux de confortement d'ouvrage Mouchairas Sud

Arrêté n°2024-275 portant Autorisation d'occupation de la voie publique pour déménagement 14 rue Trencavel

 

 

 

 

Dernière mise à jour le 19/11/2024

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